Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME
Terresens, SAS

Numéro de dépôt :
4052059
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2023
LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME de Terresens

Présentation de la marque LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME

Déposée le 4 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terresens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terresens domicilié(e) 10 rue de la charité - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 580 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSA Avocats, M. Fourmon Laurent domicilié(e) 136 cours Lafayette - 69003 - LYON - France.

La marque LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME est expirée depuis le 4 décembre 2023.

Terresens a également déposé les autres marques suivantes : LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , GROUPE TERRéSENS Construire, Vendre & Gérer , LES VILLAGES PEOPLE VILLAGES PEOPLE NOUVELLE GENERATION D HOTELS , LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , LES COPROPRIETES RESIDENTIELLES DE TOURISME , TERRESENS , VINICIUS PARK Lyon-Sud , TERRéSENS Immobilier écologique


Terresens, SAS - 10 rue de la charité - 69002 - LYON - France - SIREN 501580211


BSA Avocats, M. Fourmon Laurent - 136 cours Lafayette - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.